Mentions légales

Le site internet nt2i.fr est la propriété de NT2I.
Dès l’accès au site nt2i.fr, l’utilisateur accepte les termes et les conditions suivantes :

Propriété intellectuelle

Le site contient des informations protégées par les droits portant sur la propriété intellectuelle, les marques commerciales ou autres lois applicables. L’utilisateur ne doit pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, accorder une licence, créer des travaux dérivés, transférer ou vendre des informations. L’utilisateur ne doit pas reproduire, revendre ou exploiter à des fins commerciales ou gratuitement le site ou une quelconque partie de celui-ci.

Droits de l’utilisateur

Conformément à la loi de la Commission Nationale Informatique et Liberté du 06.01.78 (Article 34 de la loi "Informatique et Libertés"), l’utilisateur a un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression sur ses informations personnelles, en écrivant à NT2I par l’intermédiaire de la rubrique  contact.

Liens.

La création de liens du site nécessite l’autorisation préalable de NT2I qui se réserve le droit de retirer tous les liens vers le site qui n’ont pas été autorisés.

Droit applicable - Juridiction

Les présentes conditions sont régies par le Droit Français. Les tribunaux français ont la compétence exclusive pour tous les litiges relatifs à l’utilisation du site nt2i.fr.




Nouvelles Technologies Ingéniérie Innovation

Copyright © 2013 NT2I. All Rights Reserved.    Plan du site | Mentions légales | Contact